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Le présent règlement est disponible sur le site de l'Organisateur. ARTICLE 12. Bulletin de participation jeu concours. DONNEES PERSONNELLES Les informations recueillies par l'intermédiaire du bulletin de participation au jeu-concours, dans le respect de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, sont nécessaires à la prise en compte des participations au Jeu-concours, à moins qu'elles ne soient indiquées comme étant facultatives. Conformément aux articles 32 et suivants de la loi du 6 janvier 1978, les participants au Jeu-Concours disposent notamment d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition à la transmission à des tiers, des informations les concernant

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). Un seul bulletin par société. 3. Extrait du règlement: Jeu gratuit sans obligation d'achat. - - MAXIME Date d'inscription: 17/02/2015 Le 07-04-2018 Salut les amis Y a t-il une version plus récente de ce fichier? Bonne nuit ADRIEN Date d'inscription: 25/04/2019 Le 13-04-2018 Salut Voilà, je cherche ce fichier PDF mais en anglais. Quelqu'un peut m'aider? Merci beaucoup Le 19 Juin 2012 1 page Bulletin de participation Jeu-concours « Dessinez Jazz in Marciac Bulletin de participation. Jeu-concours. « Dessinez-moi Bulletin à adresser avant le 20 mars 2012 minuit, le cachet de la poste faisant foi, à: Jazz in Marciac. Bulletin de jeu concours - Document PDF. / - - THÉO Date d'inscription: 12/02/2016 Le 22-05-2018 Trés bon article. Merci d'avance Le 01 Août 2013 2 pages Bulletin de participation jeu concours indd SARPGN BULLETIN DE PARTICIPATION AU. JEU-CONCOURS « ECOLES 2013 » à remettre ou à adresser à votre Conseiller SARPGN dont l'adresse figure au verso:. / - - NOÉMIE Date d'inscription: 7/01/2019 Le 20-09-2018 Bonjour j'aime bien ce site j'aime pas lire sur l'ordi mais comme j'ai un controle sur un livre de 2 pages la semaine prochaine.

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ARTICLE 10. LITIGE Il ne sera répondu à aucune réclamation ou demande concernant l'interprétation ou l'application du présent règlement présentée oralement. Toute demande d'interprétation, contestation ou réclamation devra être formulée par lettre simple adressée aux coordonnées visées à l'article 1 du règlement. Cette lettre devra indiquer la date précise de participation éventuelle au jeu-concours, les coordonnées complètes du demandeur et le motif exact de la contestation ou la partie du règlement objet de la demande d'interprétation. Les contestations ou demandes d'interprétation devront être formulées à l'Organisateur dans un délai maximal de quinze (15) jours à l'issue de la clôture du Jeu-Concours, cachet de la Poste faisant foi. ARTICLE 11. DÉPOT DU REGLEMENT Le 20 décembre 2014, les articles L. 121-36 à 121. Participation au jeu concours Unicis. 41 du code de la consommation qui régissaient les loteries ont été abrogés. De fait, le dépôt du règlement d'un jeu concours auprès d'un huissier de justice est devenu optionnel, quel que soit le support utilisé.

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Le quatrième tiré au sort se verra attribuer un casque audio sans fil d'une valeur de 24, 99 €. Le cinquième tiré au sort se verra attribuer un casque audio sans fil d'une valeur de 24, 99 €. La valeur des lots est déterminée au moment de la rédaction du présent règlement et ne saurait faire l'objet d'une contestation quant à leur évaluation ARTICLE 5. Bulletin de participation jeu concours de noel. ANNONCE DES RÉSULTATS ET INFORMATIONS SUR LES GAGNANTS Les résultats seront dévoilés sur le site internet de l'Organisateur ainsi que sur sa page Facebook et Instagram. Les gagnants du concours autorisent l'Organisateur à communiquer sur leurs noms, prénoms et image sur quel que support que ce soit (réseaux sociaux, site internet, newsletter, publications print internes ou externes…) sans restriction ni réserve et sans que cela leur confère un droit à rémunération ou un avantage quelconque autre que l'attribution du lot prévu au présent règlement. ARTICLE 6. VALIDITE DE LA PARTICIPATION POUR LES PARTICIPANTS Chaque participant déclare être l'auteur du bulletin rempli ou du message électronique envoyé.

Jeux concours: A gagner 1 figurine "Onigashima" de Luffy (valeur 24 euros) Oh non!!! Vous utilisez à priori un logiciel pour bloquer les publicités. Les publicités sont notre seule source de revenus et permettent de financer la gratuité de ce site. Nous affichons un nombre raisonnable de publicités et elles ne gêneront pas votre navigation. Nous vous serions reconnaissant d'ajouter dans votre liste blanche, ce message disparaitra alors automatiquement. Merci de nous soutenir! Bulletin de participation jeu concours.com. Cliquez ici pour voir un exemple d'ajout en liste blanche avec Adblock Plus Clôture le 01/06/2022 Ajouté le 31/05/2022 Cadeaux à gagner 1 figurine "Onigashima" de Luffy (valeur 24 euros) Principe TWITTER Follow 2 comptes + Retweet + Taguez un(e) ami(e) Conditions Le concours est ouvert à toute personne résidant en France VOIR LE CONCOURS Commentaires Aucun commentaire pour le moment. Soyez le premier à commenter! Vous utilisez à priori un logiciel pour bloquer les publicités. Merci de nous soutenir! Cliquez ici pour voir un exemple d'ajout en liste blanche avec Adblock Plus

July 31, 2024, 5:24 pm