Histoire De La Justice Et De La Procédure
Le pater familias dans l'empire romain est le tribunal ayant sous son autorité sa famille (résulte du tribunal privée). A des époques ou des périodes ou le pouvoir central est moins forte, la justice devient plutôt privatisée par certains puissants. (Les seigneurs avec leurs terres). Il existe bien des différentes formes de justices dans le monde, mais la forme la plus courante actuelle est la « justice institution issue de l'état » qui dans la plupart des sociétés a le monopole de la contrainte. La juridiction = Justice/Institutions (dire le droit, pouvoir de juger) L'institution est aussi le pouvoir de juger, le pouvoir du juge. C'est également l'étendu d'un territoire géographique sur lequel le juge peut exercer tout son pouvoir et c'est enfin l'ensemble des magistrats d'un même tribunal. Il y' a de grandes distinctions qui apparaissent quelques fois dans l'histoire de la justice; La distinction avec justice civile/justice pénal. La justice civil traite les litiges de la vie quotidienne entre personne privées ainsi que les litiges d'ordre professionnels qui généralement sont traités aujourd'hui par des juridictions/tribunaux (conseil des prud'hommes) spécialisés.
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En revanche, dans un État où règne le droit, tout individu quel qu'il soit, peut contribuer par son vote à la désignation des plus hautes autorités de l'État, il bénéficie des mêmes droits, et doit remplir les mêmes obligations que tout autre citoyen, sans acception des personnes. Il s'agit d'un principe de justice commutative. Il est fondé sur le critère de l' égalité entre les personnes. Coupable ou innocent, tout inculpé a droit à un jugement équitable, quels que soient son statut social ou l'état de sa fortune. Dans le premier sens du mot justice, il est juste et légitime qu'il soit fait acception des personnes. La règle qui définit ce qui est juste tient compte des particularités de la personne et des différences. Dans le second cas, c'est le contraire.Au Ve Athènes pratique la démocratie directe, les citoyens d'Athènes forment une grande assemblée: l'Ecclésia. La justice a Athènes était citoyenne, c'est une assemblée politique et judiciare, lorsqu'il y'a un acte a jugé c'est l'Ecclésia qui s'en occupe or les grecs se rendent compte qu'un tribunal de 40k de personne manque d'efficacité et il vont crée un tribunal citoyen: l'Héliée ou l'on devient citoyen-juge sauf que l'Héliée est composée de 6k personne, on tire au sort pour 6 mois 501 personnes qui constituent l'Héliée. Il existe un autre tribunal: les éphètes qui juge les affaires les plus grave et les crimes politiques, il est constitué de citoyen qui ont l'expérience de l'Héliée. Il y'a un autre tribunal l'aéropage qui est composé de vieux citoyen très expérimentés. Un procès se passe de la manière suivante: la victime se déclare ou un citoyen dénonce devant l'Héliée, l'accusé a un temps pour se défendre et il peut faire appel a un logographe pour se défendre qui rédige une plaidoirie que l'accusé lit.