Documents Obligatoires Pour Le Transport De Personnes La

Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 1er juin 2022 © Ministère de la Transition écologique

  1. Documents obligatoires pour le transport de personnes le
  2. Documents obligatoires pour le transport de personnes de la

Documents Obligatoires Pour Le Transport De Personnes Le

Les documents et éléments pour la justification des temps de conduite et de repos La carte conducteur fait également partie des « papiers » à avoir dans votre véhicule. Le Code des transports précise que le fait de rouler sans carte conducteur est puni de six mois d'emprisonnement et 3750 euros d'amendes, tout comme le refus de présenter les documents ou les données électroniques ou de communiquer les renseignements nécessaires aux vérifications prévues dans le Code des transports (article L3315-5). Il s'agit également de justifier des périodes d'activité et non activité non retranscrites dans l'appareil de contrôle, notamment par la présentation d'un justificatif d'activité ou de non-activité.

Documents Obligatoires Pour Le Transport De Personnes De La

Parcs et sites touristiques ne rouvrent que progressivement. Les salles de sport et cinémas restent quant à eux fermés et la réouverture des établissements scolaires se fera au cas par cas. Le port du masque reste obligatoire. Mais les déplacements en taxi ou en voiture particulière sont autorisés dans les zones à faible risque. La formation Examen AC Transport de personnes (Véhicule < 10 places) | AFTRAL. Les autorités ont toutefois averti: le retour total à la normale n'est pas pour tout de suite et plus d'un demi-million de personnes restent soumises mercredi à des restrictions. « Il convient pour l'heure de ne pas baisser la garde, afin de consolider nos acquis en matière de prévention et de contrôle de l'épidémie », ont-elles souligné. La Chine continue d'appliquer une stratégie sanitaire zéro COVID, qui consiste notamment à imposer quarantaines et confinements dès l'apparition de quelques cas. Cette politique a permis d'éviter de nombreux morts de la COVID-19, mais porté un rude coup aux entreprises. La mairie de Shanghai a concédé « qu'accélérer la reprise économique et sociale est désormais de plus en plus urgent ».

Et des badauds, masqués, profitent de leurs premiers pas de liberté. La célèbre artère historique du Bund, en bordure du fleuve Huangpu traversant la ville, s'anime avec des habitants qui se prennent en photo devant l'emblématique paysage de gratte-ciel sur l'autre rive. « C'est le moment que nous attendions depuis longtemps », s'est félicitée la mairie de Shanghai sur les réseaux sociaux. Documents obligatoires pour le transport de personnes de la. Photo: Hector Retamal Agence France-Presse Les habitants affluent à nouveau dans les stations de métro et les bus. Réouvertures Les habitants affluent dans les stations de métro et les bus, de nouveau opérationnels. D'autres bavardent dans des parcs de la ville, formant parfois de petits groupes. « Pendant deux mois, la seule chose dont il fallait se soucier, c'était d'acheter à manger. Alors aujourd'hui, j'ai envie de me faire plaisir et d'acheter des vêtements », raconte à l'AFP Annie Xu, une Shanghaïenne de 33 ans, dans une boutique de luxe. Centres commerciaux, supérettes et salons de beauté ne peuvent toutefois fonctionner qu'à 75% de leur capacité.