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Recherche de brevets Les données du Registre européen des brevets couvrent toutes les informations d'ordre procédural accessibles au public qui concernent les demandes de brevet européen, telles qu'elles découlent de chaque étape de la procédure de délivrance. Télécharger un dossier spécimen Vous pouvez utiliser les données du Registre européen des brevets pour: découvrir à quel stade de la procédure une demande de brevet européen se trouve intégrer des enregistrements du Registre européen des brevets dans votre propre interface de recherche, base de données ou moteur de recherche combiner des fichiers "frontfile" (EBD) avec un fichier "backfile" annuel (données du Registre européen des brevets). Couverture À partir de 1978 Format XML ST36 Volume Backfile: environ 8 Go (fichier ZIP) Livraison Les données d'anciens documents (backfile) peuvent être téléchargées deux fois par an. Le fichier des données en cours (frontfile) au même format n'est pas disponible. Prix Consultez notre boutique pour connaître les prix.
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Le Registre européen des brevets est gratuit. Le Registre européen des brevets est ouvert à l'inspection publique. L'issue de la procédure orale est inscrite au Registre européen des brevets. Le Registre européen des brevets informe le public que les résultats de la recherche sont disponibles. Via le service du dossier mondial auquel vous pouvez accéder par Espacenet et le Registre européen des brevets. Via the "Global Dossier" service, which you can access in the EPO's Espacenet and European Patent Register databases. Afin d'éviter toute ambiguïté, l'accès au dossier mondial et les liens vers le Registre européen des brevets et les registres nationaux disponibles ont été dissociés. In order to avoid any ambiguity, access to Global Dossier and links to the European Patent Register and available national registers have been separated. No results found for this meaning. Results: 146. Exact: 146. Elapsed time: 174 ms. Documents Corporate solutions Conjugation Grammar Check Help & about Word index: 1-300, 301-600, 601-900 Expression index: 1-400, 401-800, 801-1200 Phrase index: 1-400, 401-800, 801-1200Veuillez noter que le fichier "backfile" des données du Registre européen des brevets ne concorde que partiellement avec le fichier "frontfile" hebdomadaire EBD. Pour plus d'informations, il convient de s'adresser à Informations supplémentaires: Documentation sur le Registre Questions fréquemment posées concernant les données du Registre européen des brevets Documentation technique
02/06/2022 Le plus grand choix de puériculture et cadeaux pour bébé et maman Description du produit Le protège carnet de santé Beryl bleu de la marque Nougatine préservera le carnet de santé de bébé des saletés et vous permettra de ranger des papiers dans les rabats. Caractéristiques techniques: - Fermeture par zip. - Extérieur en PVC. - Intérieur en polyester. Matière: 100% polyester Coloris: Doré, bleu clair Emballage cadeau: Possible (+ 2. 90€) Vous aimez ce produit? Partagez / Imprimez La marque De la même collection 80 € -20% 64 € Plus que 1 avant rupture définitive
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Le protège carnet de santé Papa Pique et Maman Coud, le cadeau de naissance utile et joli - En tissu enduit, ce protège cahier s'adaptera à vos carnets de santé ou cahiers scolaire ou cahiers de notes. - Grâce à ses couleurs vous le reconnaitrez et le trouverez du premier coup d'œil. - Astuce: ce petit accessoire sera un cadeau de naissance original. Vous avez perdu l'étiquette prénom de votre protège carnet de santé PPMC? Téléchargez-en une nouvelle ici. Caractéristiques techniques: - Tissu: coton enduit recouvert d'une couche PVC transparent sans phtalate. - Doublure: 100% polyesthere. - Dimensions fermé: 17 x 23, 5 cm. - Lavable en machine à 30°.
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Qui sommes-nous? La boutique voit le jour en 2018 avec dans l'idée de créer toutes sortes d'accesoires écologiques, faits main, dans des matières douces et des tons épurés et personnalisables. Maman d'une petite fille, c'est mon mini qui m'a inspiré MONmini. Nous contacter Pour toute demande d'information sur un article, le délai de confection ou encore la livraison, n'hésitez-pas à nous contacter: Instagram:
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