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Cependant, ces produits ne seront plus considérés comme certifiés après transformation, si les clients ne sont pas eux-mêmes certifiés par les organismes compétents. Dès lors, seuls les clients certifiés auront l'autorisation d'utiliser les logos des certifications sur leur site et leurs différents supports de communication. Toptex et Native Spirit ne sauraient être tenues responsables en cas de litiges entre le client et les organismes certificateurs. 2 Propriété intellectuelle 2. Veste haute visibilité softshell men. 1 L'identité visuelle, notamment la dénomination et le logo, sont la propriété de Native Spirit et font l'objet à ce titre d'une protection par le droit de la propriété intellectuelle (droit des marques, droit des dessins et modèles, droit d'auteur…). Ces images ne peuvent en aucun cas être modifiées ou détournées 2. 2 Chaque année, Native Spirit réalise et produit une série d'articles ainsi que des visuels avec mannequins, en studio ou en mise en ambiance, qui sont destinés exclusivement à la promotion des produits qui sont vendus sous l'appellation «Native Spirit » 2.
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2 avec manches EN 471 2. 2 sans manches EN 340
2. 4 En tout état de cause, les images/ visuels appartiennent à leurs créateurs et sont soumis aux droits d'auteur et à l'image pendant une période d'un an. Ces images ne peuvent en aucune façon être modifiées de quelque manière que ce soit. Par ailleurs, ces visuels sont mis à disposition des clients de Toptex dans le seul objectif de promouvoir Native Spirit. VESTE SOFTSHELL HAUTE VISIBILITÉ. Les clients de Toptex sont responsables de la création et de la production de visuels avec les produits Native Spirit reflétant leur propre identité de marque. Native Spirit ainsi que Toptex ne sont pas responsables en cas de production de visuels par le client à caractères négatifs (caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, quel qu'en soit la forme). Cette charte Image s'applique à toute utilisation, distribution ou publication des éléments graphiques de la marque Native Spirit (photos, logos, guides, vidéos, etc. ) par un client. 2. 5 Native Spirit n'autorise pas le référencement payant Google, ou autre, sous son nom.